Informations légales

Mentions légales

Éditeur du site

Le site deciseo.pf est édité par PBS Conseil, entreprise individuelle exploitée par André Bihannic, sous la marque Deciseo (marque enregistrée à l'INPI sous le n° 5269319).

• Adresse postale : BP 4047, 98713 Papeete, Polynésie française
• Numéro TAHITI : 848127
• Téléphone : 89 28 08 05
• E-mail : contact@deciseo.pf
• Directeur de la publication : André Bihannic

Hébergement

Le site est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis (vercel.com).

Propriété intellectuelle

Les textes, la structure du site, le logo et la charte graphique de Deciseo sont la propriété de PBS Conseil, sauf mention contraire. Toute reproduction ou réutilisation, totale ou partielle, sans accord écrit préalable est interdite. Les marques et noms de produits cités appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

Responsabilité

Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre d'information générale. Elles ne constituent ni un conseil juridique, ni un conseil fiscal, ni une offre contractuelle. Chaque intervention de Deciseo fait l'objet d'une proposition écrite qui en fixe le périmètre et le prix. Les tableaux de bord et rapports présentés sur le site sont des exemples fictifs.

Données personnelles

Le traitement des informations que vous nous confiez est décrit dans notre politique de confidentialité.

Autres marques de PBS Conseil

Datoll (protection des données) et Managesia (formation) sont également des marques exploitées par PBS Conseil.

Droit applicable

Le site et les présentes mentions sont soumis au droit français tel qu'il est applicable en Polynésie française. Tout litige relatif au site relève, à défaut de règlement amiable, des tribunaux compétents de Papeete.